L’acte de naissance est un document juridique qui permet d’enregistrer la naissance d’un enfant dans un état. Son établissement diffère d’un pays à un autre. Découvrez comment il a été introduit dans la Rome Antique.
Enregistrement de naissance : les débuts de l’acte de naissance dans l’antiquité romaine
Dans la société romaine, l'acte de naissance n'était pas obligatoire. Bien que des sanctions aient été prévues en cas de non-enregistrement, lors du recensement, aucune sanction connue n'a été prévue.
Les certificats de naissance peuvent être utilisés comme preuve de l'âge. Cependant, les preuves historiques suggèrent qu'ils n'étaient pas considérés comme une preuve suffisante en soi. Des preuves orales et écrites peuvent être utilisées pour prouver l'âge. Par exemple, l'empereur Hadrien a déclaré dans un manuscrit qu'en cas de doute sur l'âge d'une personne, toutes les preuves devaient être présentées et une décision prise sur la base des preuves les plus fiables. Dans un autre cas, le juriste romain Modestinus a conclu que pour prouver son âge afin d'être exempté de certaines obligations, "l'âge est prouvé soit par des actes de naissance, soit par d'autres preuves ordinaires (légales).
Le problème rencontré par l’évolution de l’acte de naissance
La société romaine ne condamnait pas les enfants illégitimes dans la même mesure que les sociétés occidentales ultérieures. Un enfant libre né illégitimement avait un statut social plus élevé qu'une personne libre. Cependant, les enfants nés hors mariage sont désavantagés par la loi. Pendant les 150 premières années, alors que les actes de naissance existaient, leur naissance ne pouvait pas être officiellement enregistrée.
Toutefois, une loi adoptée en 178 a donné aux enfants illégitimes les mêmes droits qu'aux enfants légitimes, ce qui signifie que si leur mère décède sans testament, ils peuvent recevoir une partie de l'héritage de leur mère. Ce droit a été retiré aux enfants illégitimes lorsque le royaume est passé sous la domination chrétienne. Dans le cas des enfants nés hors mariage, la date de naissance était plus compliquée et moins fiable, car il s'agissait soit de l'acte original, soit d'une copie issue des registres publics.