Le CSE et l'environnement : que savoir ?

L'environnement est de plus en plus menacé par certaines de nos actions qui d'ailleurs plongent le monde vers un changement climatique. Pour freiner cet état de choses, plusieurs sont les organismes qui se chargent de défendre l'environnement par des moyens précis. Lisez cet article pour découvrir l'importance du CSE dans ce rôle de protection d'environnement.

Le CSE : de quoi s'agit-il au juste ?

Il est quasiment impossible de parler du CSE sans évoquer la loi relative à la protection de l'environnement dans le domaine professionnel. En effet, encore appelé Comité social et économique en terme plus clair, le CSE est un organisme qui se charge de sensibiliser les entreprises sur les risques que court l'environnement et en particulier le climat. Vous n'êtes pas sans savoir que les entreprises industrielles sont les plus gros producteurs de pollution naturelle. Ce qui affecte largement le système qui en retour est à la base des changements climatiques observés aujourd'hui. Aussi, pour limiter ces facteurs et rendre le monde plus meilleur, le CSE se dote d'outil adéquat pour tirer la sonnette d'alarme à toutes les entreprises. C'est à ce titre que l'article L4133-2 du code du travail gratifie le CSE d’un droit d’alerte en cas de risque grave pour la santé publique ou l’environnement. Selon les dispositions de l’article L4141-1 du code du travail, les employeurs ou chef d'entreprise doivent dispenser « une information des travailleurs sur les risques que peuvent faire peser sur la santé publique ou l’environnement les produits ou procédés de fabrication utilisés ou mis en œuvre par l’établissement ainsi que sur les mesures prises pour y remédier ». En faisant cela, il est certain de limiter les risques majeurs qui peuvent être très dangereux pour l'écologie.

Comment fonctionnent les activités du CSE ?

Le Comité social et économique en charge de la sensibilisation des entreprises sur les risques de l'environnement a une méthode particulière de fonctionnement. Avec les prérogatives que lui attribue la loi, il peut intervenir à n'importe quel moment de la gestion d'une situation qui est en rapport à l'environnement. Toujours selon la loi dans l'article L2315-27 du code du travail, le CSE peut agir en urgence « en cas d’évènement grave lié à l’activité de l’entreprise, ayant porté ou ayant pu porter atteinte à la santé publique ou à l’environnement » à travers la tenue d'une réunion exceptionnelle. De même, cette loi, permet au CSE de fonctionner en amont avec le personnel travailleur afin que le défi de la protection de l'environnement et de tout ce qui va dans l'intérêt de l'écologie.

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